Marc, artisan après avoir été salarié, percevrait 20% de plus par mois

Marc est né en mars 1954. Il a été salarié de 1973 à 1989 avant de s’installer comme artisan en 1990, activité qu’il exerce encore aujourd’hui. Par ailleurs, il a été moniteur de ski pendant les saisons d’hiver de 1978 à 2006. Il envisage de percevoir ses retraites le 1er novembre 2015, date à laquelle il atteindra l’âge légal de 61 ans et 7 mois et ouvrira droit à une pension à taux plein puisqu’il réunit le nombre de trimestres nécessaires. Mais peut être aurait-il eu intérêt à attendre 2017 ? Le nouveau mode de calcul lui permettrait en effet de gagner 20% de plus par mois sur ses retraites de base.

Comment calculer le montant de la retraite des régimes alignés

Rappelons les trois éléments qui entrent dans la formule de calcul des retraites des régimes alignés :

• Le salaire ou revenu annuel moyen (SAM ou RAM). Il équivaut à la moyenne des 25 meilleures années (après revalorisation) si l’assuré a cotisé auprès d’un seul régime aligné. Si l’assuré a cotisé auprès de plusieurs régimes alignés, le nombre d’années est alors proportionnel à la durée d’assurance acquise auprès de chacun de ces régimes.
• Le taux de liquidation (T). Il s’agit du taux appliqué au SAM ou au RAM au moment de la liquidation de la retraite. Le taux maximal, dit « taux plein », est de 50%.
• La durée d’assurance (DA). Il s’agit du nombre de trimestres acquis dans le régime concerné. Ce nombre est rapporté au nombre de trimestres nécessaires pour ouvrir droit à la retraite à taux plein en fonction de la classe d’âge (durée de référence, ou DR).

Le montant calculé annuel brut de la retraite (R) des régimes alignés est donc le suivant : R = SAM x T x DA/DR

Détail des revenus perçus et des trimestres cotisés

Tableau de calcul de retraite poly-pensionnée :

La retraite de Marc avec le mode de calcul actuel

Aujourd’hui, le montant calculé annuel brut des retraites du régime général (RG) et du RSI est le suivant :

• Pour le RG : 11 320,02 x 50% x 64/165 = 2 195,39 €
• Pour le RSI : 35 503,55 x 50% x 100/165 = 10 758,65 €

Soit un total de 12 954,04 € par an, ou 1 079,50 € brut par mois.

Pour son activité de moniteur de ski, Marc a cotisé à un régime particulier qui a été repris depuis par la Cipav (Caisse de profession libérale). S’ils sont bien retenus pour l’ouverture du droit à la retraite à taux plein, les trimestres acquis ne sont pas intégrés dans la retraite polypensionnée, car la Cipav n’est pas un régime aligné.

La retraite de Marc avec le nouveau mode de calcul

En appliquant le nouveau mode de calcul des régimes alignés, le montant de la retraite polypensionnée serait de :

> 30 876,33 x 50% x 164/165 = 15 344,60 € par an, ou 1 278,71 € brut par mois, soit un gain de 199,21 € par mois.

Marc aurait tout intérêt à attendre 2017 pour liquider ses retraites. Cela lui permettrait en effet de toucher près de 200 euros brut supplémentaires par mois. Ce qui n’est pas négligeable dans son cas (+18% des retraites de base).

Pourquoi Marc fait partie des gagnants
Les deux étapes de la carrière de Marc ne se chevauchant pas, le nombre total de trimestres dans les deux régimes (164) reste inférieur au maximum retenu pour le calcul (165). Résultat : il ne « perd » aucun trimestre dans le nouveau mode de calcul.
Compte tenu des faibles revenus de Marc lorsqu’il était salarié, la prise en compte des 25 meilleures années de sa carrière, essentiellement pendant la période où il a exercé comme artisan, lui est favorable.
On retient les 25 meilleures années qui sont souvent les dernières de la carrière.

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